Subject(s): Nuclear power plants - Ontario
Serial Titles
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Agency: Ontario Power Generation. Nuclear.
Primary Subject: Nuclear power plants -
Agency: Ontario. Ministry of Health and Long-Term Care.
Primary Subject: Dental insuranceSubject(s): Dental insurance - Ontario -
Agency: Ontario. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales.
Primary Subject: Meat inspectionSubject(s): Meat inspection - Ontario, Meat industry and trade - Ontario - Safety measures -
Agency: Ontario. Durham, Haliburton, Kawartha & Pine Ridge District Health Council.
Primary Subject: Public healthSubject(s): Public health - Ontario, Southeastern -
Agency: Ontario. Ministère de l'Infrastructure.
Primary Subject: Greenhouse gas mitigationComprend Stratégie quinquennale de conservation de l'énergie par le Ministère de l'Infrastructure et d'Infrastructure Ontario et sommaire pour l'ensemble du gouvernement. Subject(s): Greenhouse gas mitigation - Government policy - Ontario, Energy consumption - Government policy - Ontario -
Agency: Financial Services Commission of Ontario.
Primary Subject: Insurance, AutomobileCover title. Issued also in French under title: Code des pratiques pour le réglement des différends. Subject(s): Insurance, Automobile - Ontario, Dispute resolution (Law) - Ontario -
Agency: Ontario Insurance Commission.
Primary Subject: Insurance, AutomobileTitle in English and French, text in English. Issued also in French under title: Code des pratiques pour le règlement des différends. Subject(s): Insurance, Automobile - Ontario, Dispute resolution (Law) - Ontario -
Agency: Ontario. Ministère de l'énergie.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère de l'Énergie. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats publiés 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère de l'Infrastructure.
Comprend Rapport annuel, 2010/11-
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Agency: Ontario. Ministère des services à l'enfance et à la jeunesse.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère des services à l'enfance et à la jeunesse. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats publiés 2005/06. Comprend Rapport annuel 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère de la santé et des soins de longue durée.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère de la santé et des soins de longue durée; et, Plan d'activités / Ministère de la santé et des soins de longue durée. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Secrétariat du renouveau démocratique.
Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Plan axé sur les résultats publié 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05-2006/07 La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés, 2007/08-
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Agency: Ontario. Ministère du travail.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère du travail; et Plan d'activités / Ministère du travail. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats publiés 2005/06 et Rapport annuel 2004/05. La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés. Comprend Rapport annuel.
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Agency: Ontario. Ministère du procureur général.
Fait suite à: Budgét des dépenses / Ministère du procureur général et Plan d'activités / Ministère du procureur général. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Plan axé sur les résultats publié 2005/06. Comprend rapports annuel 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Office des affaires francophones.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Office des affaires francophones; et, Plan d'activités / Office des affaires francophones. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Plan axé sur les résultats publié 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés, 2006/07.
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Agency: Ontario. Bureau du Lieutenant-gouverneur.
La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère de la promotion de la santé et du sport.
2007/08- comprend Rapport annuel, 2006/07-2011/12. La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés, 2006/07.
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Agency: Ontario. Ministère du développement économique, du commerce et de l'emploi.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère du développement économique et du commerce; et, Plan d'activités / Ministère du développement économique et du commerce. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats publiés 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère des affaires municipales et du logement.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère des affaires municipales et du logement; et, Plan d'activités / Ministère des affaires municipales et du logement. La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère des affaires civiques et de l'immigration.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère des affaires civiques et de l'immigration. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006/2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats publiés 2005/06 et Rapport annuel 2004/05. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés; seul va version du numéro de 2006/2007 comprend les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère de l'environnement.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère de l'environnement et Plan d'activités / Ministère de l'environnement. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Planification axée sur les résultats publiés 2005/06 et Rapport annuel 2004/05. La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Bureau du conseil des ministres.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Bureau du conseil des ministres. La version en ligne après scission à: Document d'information sur le budget des dépenses et la planification axée sur les résultats / Cabinet du premier ministre et Bureau du conseil des ministres. La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère des services aux consommateurs.
La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés. Publié aussi en anglais sous le titre: Results-based plan briefing book / Ministry of Consumer Services.
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Agency: Ontario. Ministère de l'éducation.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère de l'éducation; et, Plan d'activités / Ministère de l'éducation. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Plan axé sur les résultats publié 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.
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Agency: Ontario. Ministère des transports.
Fait suite à: Document d'information sur le budget des dépenses / Ministère des transports; et, Plan d'activités / Ministère des transports. Pour respecter les exigences historiques, seul le numéro de 2006-2007 comprend l'annexe 1: Plan axé sur les résultats publié 2005/06. Comprend Rapport annuel, 2004/05- La version en ligne ne comprend pas les renseignements financiers détaillés.